Déontologie et intégrité scientifique

Mines Paris – PSL porte l’ambition d’être l’école des transitions (écologique & numérique) et ses diplômés s’engagent dans des secteurs industriels stratégiques. Pour garantir la pérennité de cet engagement et maintenir le lien de confiance avec les étudiants, les partenaires et la société économique, l’École entend être exemplaire sur les questions de déontologie et d’intégrité scientifique.

Cette exemplarité est indispensable pour :

1. Garantir la qualité et la crédibilité de nos enseignements et de nos recherches,
2. Permettre le développement de recherches partenariales exigeantes,
3. Répondre à une attente croissante de sens et d’éthique

Trois grands engagements

1.

Un engagement de transparence avec la publication de nos partenariats avec les entreprises et des mécènes

2.

Des actions de sensibilisation, prévention et formation 

3.

La possibilité de saisir le comité de déontologie et la référente intégrité scientifique

La charte des relations partenaires

Mines Paris – PSL développe de nombreuses collaborations avec des acteurs publics et privés. Pour garantir la transparence, l’indépendance académique et le respect des valeurs de l’École, toutes les relations partenariales sont encadrées par une charte commune à Mines Paris – PSL, Armines et la Fondation Mines Paris. La mise en œuvre des actions prévues par la charte est en cours de déploiement.

Cette charte s’applique à tous les personnels, chercheurs, enseignants, doctorants et étudiants, et à tous types de partenariats (entreprises, collectivités, fondations…).

Elle couvre notamment :

1. Les contrats de recherche, les chaires, le mécénat.
2. Le soutien à la formation, les prestations intellectuelles.
3. Les événements scientifiques ou pédagogiques.

Consulter la charte des relations partenaires

Le comité de déontologie

Le comité de déontologie a pour mission d’émettre des avis indépendants sur les questions relatives à la déontologie des agents de l’École. Il participe à la prévention des conflits d’intérêts et à la promotion des valeurs fondamentales du service public.

Consulter le règlement intérieur du comité de déontologie

Ses attributions

1. Donner un cadre de référence : le comité s’appuie sur la charte des relations partenaires, qu’il contribue à interpréter et à faire vivre, pour éclairer les décisions et les pratiques.

2. Veiller au respect des principes déontologiques : il rappelle et promeut les principes applicables aux agents de l’École dans le cadre de leurs relations avec les partenaires publics, les entreprises ou les mécènes.

3. Analyser les situations sensibles : il peut être saisi pour donner un avis sur des partenariats ou des projets spécifiques présentant des enjeux déontologiques.

4. Contribuer à la prévention des risques : il participe à l’élaboration de dispositifs d’information, de sensibilisation et de formation sur les enjeux déontologiques.

5. Participer à l’évaluation et à l’amélioration du dispositif : il accompagne la mise en œuvre de la charte, analyse les retours d’expérience et propose des évolutions.

6. Collaborer avec la référente déontologue : dans le cadre du dispositif global, il travaille en lien avec la référente pour assurer une cohérence d’ensemble.

7. Préparer l’éventuelle intégration de questions éthiques : à moyen terme, le comité pourrait voir son périmètre élargi aux enjeux d’éthique des projets, ou un comité distinct pourrait être créé à cet effet.

Sa composition

• Agnès LABOUDIGUE est nommée référente déontologue et présidente du comité de déontologie
• Chantal DE FOUQUET est nommée membre du comité en sa qualité de référente à l’intégrité scientifique
• Jérôme DENIS est nommé membre du comité en sa qualité de chef de centre
• Marc FOSSIER est nommé membre du comité en sa qualité de président de la Fondation Mines Paris
• Frédéric FONTANE est nommé membre du comité en sa qualité de directeur de l’enseignement
• Cédric PRUNIER est nommé membre du comité en sa qualité de directeur de la stratégie
• Paolo STRINGARI est nommé membre du comité en sa qualité de directeur de la recherche
• Karine RAGIL est nommée membre du comité en sa qualité de directrice des ressources humaines

Qui peut le saisir ?

• Tout agent de Mines Paris – PSL,
• Le Directeur Général,
• La référente déontologue,
• Le Conseil d’administration ou le Conseil de la Recherche et de l’Enseignement.

Comment le saisir ?

La demande peut être adressée :

1. par courriel à deontologie@minesparis.psl.eu 
2. ou par courrier à la Présidente du comité :

Madame la Présidente du comité de déontologie École Nationale Supérieure des Mines de Paris 75272 PARIS cedex 06

Elle doit inclure : nom, prénom, fonction, service, coordonnées de contact, et un exposé clair de la situation. Le comité accuse réception, peut demander des compléments d’information, et rend un avis écrit, confidentiel et motivé.

À Mines Paris – PSL, nous nous engageons activement à garantir l’honnêteté et la rigueur scientifique dans toutes nos activités de recherche. Nous adhérons aux principes d’intégrité scientifique, en respectant des valeurs fondamentales qui assurent la fiabilité, l’objectivité et la transparence dans toutes nos pratiques.

L’intégrité scientifique

L’intégrité scientifique repose sur les règles et valeurs qui garantissent la conduite honnête des activités de recherche. Elle est essentielle pour maintenir la confiance de la société envers les acteurs de la recherche.

L’École est signataire de la charte d’intégrité scientifique de PSL, et la Référente à l’Intégrité Scientifique (RIS), Chantal de Fouquet, assure des missions de conseil et de formation pour soutenir les personnels.

Pour en savoir plus sur notre démarche et consulter les ressources disponibles :

Intégrité scientifique Mines Paris – PSL