{"id":768,"date":"2025-03-05T11:19:55","date_gmt":"2025-03-05T10:19:55","guid":{"rendered":"https:\/\/www.minesparis.psl.eu\/ismme\/?page_id=768"},"modified":"2025-03-05T11:19:55","modified_gmt":"2025-03-05T10:19:55","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.minesparis.psl.eu\/ismme\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n
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\u00c9cole Doctorale Ing\u00e9nierie des Syst\u00e8mes, Mat\u00e9riaux, M\u00e9canique, \u00c9nerg\u00e9tique<\/h2>\n

Le site https:\/\/www.ismme.psl.eu\/ est \u00e9dit\u00e9 et g\u00e9r\u00e9 par Mines Paris – PSL.<\/h3>\n
    \n
  • D\u00e9nomination :<\/strong> \u00c9cole Nationale Sup\u00e9rieure des Mines de Paris (Mines Paris), issue du d\u00e9cret statutaire n\u00b0 91-1033.<\/li>\n
  • Forme juridique :<\/strong>\u00c9tablissement public \u00e0 caract\u00e8re scientifique, culturel et professionnel<\/li>\n
  • SIREN :<\/strong> 197 534 936<\/li>\n
  • SIRET du si\u00e8ge social :<\/strong> 197 534 936 00012<\/li>\n
  • N\u00b0 TVA Intracommunautaire :<\/strong> FR04 197 534 936<\/li>\n
  • Adresse du si\u00e8ge social :\u00a0<\/strong> 60, boulevard Saint-Michel, 75272 Paris Cedex 06<\/li>\n
  • T\u00e9l\u00e9phone :<\/strong> +33 1 40 51 90 00<\/li>\n
  • Directeur g\u00e9n\u00e9ral de Mines Paris – PSL :<\/strong>\u00a0 Godefroy Beauvallet<\/li>\n
  • Direction de la publication : <\/strong>Godefroy Beauvallet, Directeur g\u00e9n\u00e9ral de Mines Paris – PSL<\/li>\n<\/ul>\n

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    H\u00e9bergement du site<\/h2>\n
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    • H\u00e9bergeur :<\/strong> DataCampus<\/li>\n
    • Raison sociale :<\/strong> SAS<\/li>\n
    • Adresse :<\/strong> 35 rue du grand puits, 79320 Vouill\u00e9<\/li>\n
    • Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone :<\/strong> +335 16 64 00 75<\/li>\n<\/ul>\n

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      Conditions d’utilisation<\/h2>\n

      Mines Paris – PSL met en \u0153uvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise \u00e0 jour de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L\u2019utilisateur devra donc s\u2019assurer de l\u2019exactitude des informations aupr\u00e8s du responsable de publication et de l’\u00e9ditorial, et signaler toutes modifications du site qu\u2019il jugerait utile. Il n\u2019est en aucun cas responsable de l\u2019utilisation faite de ces informations, et de tout pr\u00e9judice direct ou indirect pouvant en d\u00e9couler.<\/p>\n

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      Services fournis<\/h2>\n

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      Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n

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      Liens hypertextes<\/h2>\n

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      Port\u00e9e du contenu<\/h2>\n

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      Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es<\/h2>\n

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      Litiges<\/h2>\n

      Les pr\u00e9sentes conditions du site sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.<\/p>\n

       <\/p>\n

       <\/p>\n

       <\/p>\n\t\t<\/div>\n\t<\/div>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-768","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"\nMentions l\u00e9gales - Ecole doctorale ISMME<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.minesparis.psl.eu\/ismme\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Mentions l\u00e9gales - Ecole doctorale ISMME\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.minesparis.psl.eu\/ismme\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Ecole doctorale ISMME\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/www.minesparis.psl.eu\/ismme\/mentions-legales\/\",\"url\":\"https:\/\/www.minesparis.psl.eu\/ismme\/mentions-legales\/\",\"name\":\"Mentions l\u00e9gales - 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